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Marques déposées par la société CAMEC
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PEPS Plan Entreprise Prévoyance Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPS Plan Entreprise Prévoyance Santé
CAMEC, (Caisse Médico-Chirurgicale du Sud-Est), Société Mutualiste régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3097058
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2011

Présentation de la marque PEPS Plan Entreprise Prévoyance Santé

Déposée le 25 avril 2001 par la société CAMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEPS Plan Entreprise Prévoyance Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société CAMEC domicilié(e) 60 Rue Domer, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude CUZIN - France.

La marque PEPS Plan Entreprise Prévoyance Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS Plan Entreprise Prévoyance Santé est expirée depuis le 25 avril 2011.

CAMEC a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION SANTE


CAMEC, (Caisse Médico-Chirurgicale du Sud-Est), Société Mutualiste régie par le Code de la Mutualité - 60 Rue Domer, 69007 LYON - France


Jean-Claude CUZIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Assurance. Caisse de Prévoyance Mutuelle.